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Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21

juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la

connaissance des utilisateurs et visiteurs du site DOMAINE-MONTRIANT.FR les

présentes mentions légales.

Le site DOMAINE-MONTRIANT.FR est accessible à l’adresse suivante :

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soumis aux présentes » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois

et/ou règlements applicables.

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sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions

Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans

l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents

intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site DOMAINE-MONTRIANT.FR est édité par :

Marilyn MASSONDE

Téléphone : 06 84 02 32 70

Adresse e-mail : contact@domaine-montriant.fr

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Le Directeur de publication est :

Marilyn MASSONDE

Téléphone : 06 84 02 32 70

ci après » le Directeur de publication »

Le site DOMAINE-MONTRIANT.FR est hébergé par :

OVH

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Téléphone : 09 72 10 10 07

Adresse e-mail : contact@ovh.com.

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visionnent et utilisent le site DOMAINE-MONTRIANT.FR.

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Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption,

programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

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Le site DOMAINE-MONTRIANT.FR est exempté de déclaration à la Commission

Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune

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conformément aux règles de compétence en vigueur.

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